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Délibérations

Délibérations

34 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Accueil d'enfants" du filtre Domaine, pour la valeur "2002" du filtre Année

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Pitchouns" sis au 25 rue du Cher à WITTELSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 17/12/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de la halte-garderie de la Caisse d'Allocations Familiales du Haut-Rhin sis au 26 avenue Robert Schuman à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORTANT sur la modification de l'autorisation de l'établissementd'accueil d'enfants de moins de six ans "Porte du Miroir"sis rue du Manège modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de 6 ans "Porte du Miroir" à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 12/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants du moins de six ans "Porte du Miroir" sis au 4 rue de Zillisheim et 7 rue St Michel à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 12/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORTANT sur la modification de l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les P'tits Choux"sis au 12 rue de l'Hôpital à BLOTZHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 04/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

prix de journée 2002 de la masion d'enfants "le Rayon de Soleil" à Guebwiller

Assemblée : Non défini
Date : 30/08/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORTANT sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Escargotine"sis au 4 Cité Charles Kroepflé à Saint-Louis

Assemblée : Non défini
Date : 27/08/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORTANT sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Escargotine"sis au 56 rue du Docteur Hurst à Saint-Louis

Assemblée : Non défini
Date : 27/08/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORTANT sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Sors de ta coquille" sis au 7a rue du Stade à BURNHAUPT LE HAUT

Assemblée : Non défini
Date : 09/08/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Sourie Verte" sis au 97 Faubourg de Mulhouse à KINGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 12/07/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'etablissemant d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Marmousets" sis au 13-15 rue Robert Schuman de Thann

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Halte garderie temporaire Atelier de la Vie

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Halte garderie Atelier de la Vie

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'acueil d'enfants de moins de six ans Sors de ta coquille

Assemblée : Non défini
Date : 23/05/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Jean Wagner

Assemblée : Non défini
Date : 16/05/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans L'Eglantine

Assemblée : Non défini
Date : 25/04/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans L'Escargotine

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rapportant l'arrêté n°02-00144 du 25 mars 2002 et portant abrogation de l'arrêté du 15 juin 1977 autorisant l'ouverture d'un jardin d'enfants, 8 rue de Varsovie à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Halte garderie temporaire Bel' Air

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rapportant l'arrêté n° 02-00145 du 25 mars 2002 et portant abrogation de l'arrêté du 15 juin 1977 autorisant l'ouverture d'une halte-garderie, 8 rue de Varsovie à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Bel Air

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "l'envol"

Assemblée : Non défini
Date : 28/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'aéccueil d'enfants de moins de six ans Halte-garderie L'Envol à Ensisheim

Assemblée : Non défini
Date : 28/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Planète Récré

Assemblée : Non défini
Date : 28/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portatnt sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Halte-garderie L'Envol

Assemblée : Non défini
Date : 28/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ABROGATION de l'arrêté du 15 juin 1977 autorisant l'ouverture d'une halte-garderie, 8 rue de Varsovie à Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ABROGATION de l'arrêté du 15 juin 1977 autorisant l'ouverture d'un jardin d'enfants, 8 rue de Varsovie à Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte" sis 97 faubourg de Mulhouse à KINGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'Enfants de la Communauté Israélite" sis au 3 rue de la Cigogne à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Claire Joie" sis au 42 rue Kléber à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte" sis au 97 faubourg de Mulhouse à KINGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Tom Pouce" sis au 2 rue d'Oberdorf à Hagenthal-le-Bas

Assemblée : Non défini
Date : 03/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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